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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H
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VERCORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERCORS
Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3072884
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2010
VERCORS de Compagnie pour l\'Innovation dans l\'Habitat (C.I.H

Présentation de la marque VERCORS

Déposée le 19 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H domicilié(e) Zone Artisanale, 26190 LA MOTTE FANJAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (CIH) - France.

La marque VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERCORS est expirée depuis le 19 décembre 2010.

Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H a également déposé les autres marques suivantes : RelaxSit , CIH COMPAGNIE POUR L'INNOVATION DANS L'HABITAT , POLYVALENCE , SUSPENSO , Sit.Cool! , Plebi-Sit


Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Société Anonyme - Zone Artisanale, 26190 LA MOTTE FANJAS - France


Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (CIH) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Appareils d'éclairage, lustres, lampes d'éclairage, lampadaires. Meubles, glaces (miroirs) et cadres pour la décoration. Sièges (meubles). Appliques murales décoratives en matière non textile (ameublement). Literie à l'exception du linge de lit. Objet d'art en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matière plastique. Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Coussins.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.